Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFRAN
ALICOOP, Sica SA

Numéro de dépôt :
3780759
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
SAFRAN de ALICOOP

Présentation de la marque SAFRAN

Déposée le 8 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ALICOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALICOOP domicilié(e) 46 route de la Gasse aux Loups - 79800 - PAMPROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 567 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine, INVIVO NSA domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque SAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN est expirée depuis le 8 novembre 2020.

ALICOOP a également déposé les autres marques suivantes : VERDI , DÉMARCHE NON OGM* , ALI'Mine , SAINBIOZ , ENVY , STIMMY , EKIP


ALICOOP, Sica SA - 46 route de la Gasse aux Loups - 79800 - PAMPROUX - France - SIREN 347567133


FILY Catherine, INVIVO NSA - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits et substances alimentaires pour animaux.